Mairie de Castelginest - Haute-Garonne (31)

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Fête : St Rodolphe

Les conseils municipaux

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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 JUIN À 10H30

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 JUIN À 10H30, salle du conseil en Mairie

 

POUR INFORMATION

1 - Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal

 

MESURES FAVORABLES AU PERSONNEL

2 - Recrutement d’un agent contractuel

 

FINANCES

3- Attribution de l’indemnité de conseil aux agents des services fiscaux assurant des permanences à la Mairie

4- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association FJEP

5- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'école de pétanque

6- Délégation de service public relative à la gestion du cinéma municipal « Le Castélia » : présentation du rapport d'activité 2017

7- Convention de partenariat inter relais assistants maternels

8- Demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football pour la réalisation d’une extension des équipements sportifs de la commune – Terrain de football à 11 site de Nauzemarelle

9- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la réalisation d’une extension des équipements sportifs de la commune – Terrains de football à 11 et à 8 site de Saint-Gilles et Nauzemarelle

 

URBANISME

10 - Principe de mis en vente d'un terrain situé Rue des Sports

11 - Principe de mise en vente d'un terrain situé Rue des Ecoles

12 - Approbation du Pacte urbain Nord avec Toulouse Métropole et les communes de Bruguières, Gratentour, Castelginest, Launaguet, l'Union et Toulouse

 

VIE COMMUNALE

13 - Action en faveur des aînés : Convention entre la commune et le Département

14 - Dérogation au travail du dimanche pour les commerces de détails : avis de la commune