Ce site utilise des cookies pour favoriser votre navigation et enrichir les contenus qui vous sont proposés.
Vous pouvez néanmoins les désactiver à tout moment si vous le souhaitez.

Personnaliser

La mairie

Les conseils municipaux

Compte Rendu sommaire du Conseil Municipal du vendredi 20 novembre 2020

L’an deux mille vingt, le vingt novembre à quinze heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de CASTELGINEST, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Grégoire CARNEIRO, Maire.
Présents : Mesdames et Messieurs CARNEIRO Grégoire, URSULE Béatrice, PELLETIER Jacques, LANDES Jacqueline, BOUVIER Vincent, FACCHINI Anne-Marie, DELCASSÉ Marie-Hélène, IRSUTTI Guillaume, VARLIETTE Viviane, BARBIER Pierre, DESSEAUX Jean-Pierre, PERRET Marie,  MALET Jean-Pierre, ABEILHOU Stéphane, PELISSIER Claude, GOTTARDI Serge, MAGNA Christine, BRISACIER Valérie, CREPEL Benoît, LOIZEAU Marie, LAURENT Sandrine, PELFORT Ghislaine, DARDENNE Paul, DELATTRE Stéphanie, LAGRIFOUL Régis (à partir de 17h00) & BESSIERE Maryline.
Absents excusés ayant donné procuration : 
BERTHON Lionel, pouvoir à Jacques PELLETIER
MACHADO Claudine, pouvoir à Jacqueline LANDES
TAVENARD Olivia, pouvoir à Marie LOIZEAU
MOUELLO Françoise, pouvoir à Vincent BOUVIER
VISNADI Ginette, pouvoir à Anne-Marie FACCHINI
GARDES Philippe, pouvoir à Guillaume IRSUTTI
BOSQ Caroline, pouvoir à Viviane VARLIETTE
Absent :  LAGRIFOUL Régis - Arrivée à 17h00
Départ à 17h25 de Mme DELATTRE
Secrétaires de séance : 
M. BOUVIER et Mme LOIZEAU ont été désignés à l’unanimité.
Ouverture de la séance à 15 heures 30
Le procès-verbaux du 09 octobre 2020 a été adopté à l’unanimité sous réserve de la prise en compte de deux remarques, l’une relative au travail du dimanche, l’autre à la suppression d’une mention sur l’administration d’un médicament antithermique dans le règlement intérieur du multi-accueil. 
M. le Maire propose d'observer une minute de silence à la mémoire de Samuel Paty, professeur d'histoire-géographie, assassiné à Conflans-Sainte-Honorine. Le professeur a mis en œuvre une démarche d’enseignement des valeurs humaines, du  libre arbitre et de la liberté de pensée. 
M. le Maire propose également d'observer une minute de silence en la mémoire des 3 victimes assassinées au sein de la basilique Notre-Dame de Nice (Alpes-Maritimes).
M. le Maire indique qu'il a reçu 3 questions orales auxquelles il apportera une réponse à la fin de conseil : point sur les écoles, point sur le RER toulousain, point sur le budget du « spécial budget ». Concernant les  demandes antérieures à ce conseil, il précise qu'il répondra à une dizaine de ces questions à la fin du conseil. 
M. le Maire fait part au Conseil Municipal des remerciements qu'il a reçus de la part de l'AMF 06 pour la subvention de 2 000 € versées par la commune pour les sinistrés des Alpes Maritimes ainsi que de l'UNICEF pour la subvention de  1 000 € pour les sinistrés du Liban.
M. le Maire fait part de deux points d’information : un sur la gendarmerie. Il indique avoir cosigné une lettre adressée à la Préfecture indiquant qu’il souhaitait conserver notre gendarmerie et demandant à être associé à une concertation sur le sujet.
Concernant la trésorerie de Saint Alban, il indique qu’il fera acte de candidature si le maintien d’une trésorerie était d’actualité pour son implantation sur une autre commune sans préjugé du résultat.
POUR INFORMATION
1 – Présentation du compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal – PAS DE VOTE
FONCTIONNEMENT
2 - Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal par 28 voix pour et 4 abstentions (PELFORT Ghislaine, DARDENNE Paul, DELATTRE Stéphanie, BESSIERE Maryline).
3 - Indemnité compensatoire pour perte de revenu des conseillers municipaux approuvée à l’unanimité
4 - Commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées : nouvelle constitution acceptée à l’unanimité
PERSONNEL
5 - Recensement de la population 2021 : création de 3 emplois d’agents recenseurs votée à l’unanimité
6 - Recrutement de vacataires approuvé à l’unanimité
FINANCES
7 - Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales adoptée à l’unanimité
8 - Budget principal – Décision Modificative n°1-2020 votée par 28 voix pour et 4 voix contre (PELFORT Ghislaine, DARDENNE Paul, DELATTRE Stéphanie, BESSIERE Maryline).
9 - Autorisation d’engager et de mandater les dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2021 approuvée à l’unanimité
10 - Rétrocession d'une concession située au Cimetière La Grange à la commune acceptée à l’unanimité
11 - Procédure de commande publique pour le marché de fourniture d'énergies : attribution du marché, Lot 1 Fourniture de gaz attribué à la société Gaz de France, Lot 2  fourniture d’électricité pour les équipements et les bâtiments publics dont la consommation est inférieure ou égale à 36 kva, à la société EDF à l’unanimité
12 - Concession de service public pour la gestion du cinéma municipal « Le Castélia », concession attribuée à la société VEO CINEMA à l’unanimité
13 - Tarifs des services municipaux jeunesse votés à l’unanimité
INTERCOMMUNALITE
14 - Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif et non collectif – Année 2018 et 2019 présentés par Mme Béatrice URSULE – PAS DE VOTE
15 - Rapport d'activité 2019 du Syndicat du Bassin Hers Girou présenté par M. Vincent BOUVIER – PAS DE VOTE
Les élus du groupe de la minorité Castelginest Autement exposent les questions orales. Monsieur le Maire a répondu à chacune d’elles en apportant toutes les informations nécessaires.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 17h35.
Haut