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Personnaliser

La mairie

Les conseils municipaux

Prochain conseil municipal JEUDI 28 mars 2019 à 10h

Ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le jeudi 28 mars 2019 à 10h à la salle du conseil de la Mairie de Castelginest. 

 

POUR INFORMATION

1 - Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal

 

MESURES FAVORABLES AU PERSONNEL

2 - Aide municipale à l’apprentissage musical : renouvellement de la mise à disposition de personnel communal pour l’Harmonie des Genêts

3 - Soutien de la commune aux associations : renouvellement de la mise à disposition de personnel communal pour l'association « Agir pour les Animaux »

4 - Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences

 

FINANCES

5 - Approbation du Compte de Gestion 2018 du Trésorier Municipal

6 - Approbation du Compte Administratif (CA) 2018 de la commune

7 - Reprise et affectation des résultats de la gestion de 2018

8 - Taux d’imposition 2019

9 - Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Subvention d’équilibre 2019

10 - Attribution de subventions au titre de l’année 2019 aux associations dont certains conseillers municipaux sont membres

11 - Attribution de subventions au titre de l’année 2019 à 43associations

12 - Attribution d’une subvention exceptionnelle au Wakaba

13 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'école de pétanque de Buffebiau

14 - Attribution d’une subvention exceptionnelle au club de pétanque de Buffebiau

15 - Attribution d’une subvention exceptionnelle au club de Taekwondo

16 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association Harmonie des genêts

17 - Attribution d’une subvention exceptionnelle àl'Union sportive Castelginest

18 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association Compagnons de l'arc

19 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à Cristal de Roche

20 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la prévention routière

21 - Approbation du Budget Primitif 2019

22 - Action municipale en faveur de l'enfance : renouvellement du contrat enfance-jeunesse

23 - Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales pour les équipements du service jeunesse

24 - Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales pour les équipements informatiques des services enfance et jeunesse

25 - Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales pour l'acquisition d'un minibus pour les besoins du service jeunesse

26 - Modification des tarifs de l'école de musique

27 - Tarifs des services municipaux jeunesse et de la restauration

28 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour le fonctionnement de l’Ecole de Musique

29 - Concession de Service Public pour la capture des animaux errants

30 - Signature d’une convention pour la mise à disposition d’instruments entre l’Ecole Municipale de Musique et l’Harmonie des Genêts

31 - Mutualisation des services : Adhésion au groupement de commandes lancé par Toulouse Métropole relatif à la téléphonie

32 - Mutualisation des services : Adhésion au groupement de commandes lancé par le Syndicat Départemental d'Energie de la Haute Garonne relatif à la fourniture d'électricité

 

VIE SCOLAIRE

33 - Nouvelles dispositions applicables aux règlements intérieurs

 

URBANISME

34 - Charte pour le bien vivre à Castelginest avec un habitat de qualité : approbation

 

INTERCOMMUNALITE

35 - Sécurité publique : Convention de partage de fréquence radiophonique avec la commune d'Aucamville

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