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La mairie

Les conseils municipaux

CONSEIL MUNICIPAL DU 25/05/2020

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu le lundi 25 mai 2020 à 17h30
 
Dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire, et afin que cette réunion d'installation se tienne dans les meilleures conditions de sécurité sanitaire possibles, la séance se tiendra sans la présence du public, conformément aux ordonnances et textes en vigueur. 
 
Ainsi, une retransmission en direct des débats sera organisée, accessible depuis le site Internet de la mairie.
 
1 - Élection du Maire
2 - Fixation du nombre des Adjoints au Maire
3 - Élection des Adjoints au Maire
4 - Lecture de la Charte de l'élu local
5 - Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués
6 - Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
7 - Election des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
8 - Constitution de la Commission d’Appel d’Offres
9 - Constitution de la Commission d’Ouverture des plis
10 - Commission communale des services publics locaux
11 - Fixation du nombre de représentants de la collectivité et du personnel au sein du Comité Technique
12 - Fixation du nombre de représentants de la collectivité et du personnel au sein du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
13 - Election des délégués de la commune à la commission territoriale SDEHG de Toulouse Nord et Centre
14 - Election des délégués de la commune au Syndicat Hersain-Bocage
15 -  Election des délégués de la commune au Syndicat du Bassin Hers Girou
16 - Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 
17 - Mesures de soutien à l'économie locale : exonération de droits de place et de redevance d'occupation du domaine public au titre de l'année 2020 
18 - Modification des règlements intérieurs des services municipaux enfants, temps périscolaires et ados
 
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