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Personnaliser

La mairie

Les conseils municipaux

CONSEIL MUNICIPAL DU 12/12/2019

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu à la salle du conseil de la Mairie le jeudi 12 décembre à 11h
  • POUR INFORMATION
1 - Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal
  • MESURES FAVORABLES AU PERSONNEL
2 - Don de jours de congés et/ou jours de RTT d'un agent à un autre pour enfant malade, conjoint malade, ascendant malade
  • FINANCES
3 - Autorisation d’engager et de mandater les dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2020
4 - Amortissement des subventions d'équipement versées au Syndicat Départemental d'Electricité de la Haute-Garonne
5 - Demande de subvention au titre de la D.E.T.R. 2020 pour l'école municipale de musique
6 - Demande de subvention au Conseil Départemental pour l'école municipale de musique
7 - Tarifs cimetière
8 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association Culture et Bibliothèque pour tous
9 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association Agir pour le Mali
10 - Attribution de l’indemnité de conseil au Trésorier
11 - Délégation de Service Public simplifiée : fourrière automobile
  • ENFANCE – JEUNESSE
12 - Convention d'objectifs et de financement – Avenant Etablissement d'accueil du jeune enfant
13 - Offre de séjour pour les enfants : tarification des séjours organisés par le centre de loisirs municipal
  • VIE COMMUNALE
14 - Intégration de l'éclairage public dans le domaine public – Résidence de la Plaine – 17 rue Louis Ramondou
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