Ce site utilise des cookies pour favoriser votre navigation et enrichir les contenus qui vous sont proposés.
Vous pouvez néanmoins les désactiver à tout moment si vous le souhaitez.

Personnaliser

La mairie

Les conseils municipaux

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 9 OCTOBRE 2020 À 10H

Ordre du jour du Conseil Municipal du vendredi 9 octobre 2020 à 10h qui aura lieu à la salle des mariages en Mairie.
1 - Modification du tableau du Conseil Municipal 
POUR INFORMATION
2 - Bilan de la rentrée scolaire 2020-2021: présentation en séance
3 - Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal
FONCTIONNEMENT
4 - Indemnités de fonction allouées aux adjoints et conseillers
5 - Mise en application de la protection fonctionnelle de M. le Maire 
6 - Mise en application de la protection fonctionnelle pour un agent 
PERSONNEL
7 - Mise en place du télétravail au sein de la commune de Castelginest
8 - Modification du tableau des effectifs
9 - Attribution d'une prime pour les agents ayant assuré la continuité de l'activité durant la période de confinement
10 - Délibération relative au maintien du RIFSEEP en dérogation à la délibération n° 2018/006 en date du 21 février 2018 pendant la période de crise sanitaire
11 - Frais de déplacement des élus locaux et du personnel municipal – Modification des conditions de remboursement
12 - Recrutement d’agents non titulaires compte tenu de l’accroissement temporaire et saisonnier d’activité
13 - Ouverture de deux postes de technicien compte tenu de l’accroissement temporaire  d’activité
14 - Régime indemnitaire des agents titulaires : attribution de la prime de fin d'année versée sur la paye de novembre 2020
15 - Aide municipale à l’apprentissage musical : renouvellement de la mise à disposition de personnel communal pour l’Harmonie des Genêts 
FINANCES
16 - Autorisation d’engager et de mandater les dépenses pour les comptes 6232 Fêtes et Cérémonies et 6257 Réceptions.
17 - Répartition du produit de la vente des concessions funéraires entre la commune et le CCAS 
18 - Admission en non-valeur
19 - Attribution d’une subvention exceptionnelle au Centre Communal d'Action Sociale
20 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la société des meilleurs ouvriers de France
21 - Contribution de la commune à l'apprentissage
22 - Attribution d’une subvention au Club d'athlétisme de Castelginest
23 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association Culture et Bibliothèque pour tous
24 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la MJC
25 - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour soutenir le Liban 
26 - Renouvellement du bail de l’agence postale centrale avec La Poste.
27 - Signature du bail de location des bâtiments de la Gendarmerie de Castelginest.
28 - Concession de service public pour la gestion de la fourrière automobile
29 - Modernisation des services municipaux : convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales – TIPI régie
30 - Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section AK n°85 appartenant à M. ROUZES pour la réalisation d'une piste cyclable
31 - Modalités de remboursement des masques grand public achetés par la commune
32 - Signature d’une convention pour la mise à disposition d’instruments entre l’Ecole Municipale de Musique et l’Harmonie des Genêts
ENFANCE – JEUNESSE – VIE SCOLAIRE
33 – Ecole élémentaire Buffebiau : Autorisation de déposer un permis de construire 
34 - Calcul du coût moyen par élève des écoles publiques – Année scolaire 2020-2021
35 - RASED : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l'année 2020/2021
36 - Modification du règlement fonctionnement du multi accueil
37 - Modification du règlement intérieur des services municipaux restauration, animation et jeunesse
38 - Conseil Municipal des Jeunes : prolongation du mandat
INTERCOMMUNALITE
39 - Désignation du représentant de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT)
40 - Dérogation au travail du dimanche pour les commerces de détails : avis de la commune
CADRE DE VIE
41 - Mise en place d’un éclairage public eu niveau du passage piéton – rue du Pont Fauré
42 - Extension de l’éclairage public n°13 Rue Charles de Gaulle
43 - Mise en place d'éclairage public entre le n°36 et le n°44 rue des Graves
Haut