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Le 16/04/2024 - Approbation du Compte de Gestion 2023 du SGC de Balma
Le 16/04/2024 - Approbation du Compte Administratif du CCAS
Le 16/04/2024 - Reprise et affectation des résultats de la gestion de 2023
Le 16/04/2024 - Budget primitif 2024
Le 16/04/2024 - Action en faveur des Aînés: proposition d'une participation financière pour la préparation de la guinguette
Le 16/04/2024 - Bourse aux permis de conduire automobile
Le 16/04/2024 - Compte-rendu des décisions prises par le Président du CCAS
Le 16/04/2024 - Liste des délibérations du Conseil d'Administration du 4 Avril 2024
Le 22/03/2024 - Liste des délibérations du Conseil d'Administration du 11 mars 2024
Le 22/03/2024 - Débat d'orientation budgétaire 2024
Le 22/03/2024 - Nomenclature M57 Modification d'un article comptable
Le 22/03/2024 - Compte-rendu des décisions prises par le Président du CCAS dans le cadre des délégations reçues du Conseil d’Administration
Le 22/03/2024 - Procès verbal du Conseil d'Administration du 11 mars 2024
Le 09/02/2024 - Adhésion 2023 à l'Association Union Nationale des Centres Communaux d'Action Sociale (UNCCAS)
Le 09/02/2024 - Convention relative à l'adhésion au service retraite proposée par le Centre de Gestion de la Haute-Garonne
Le 09/02/2024 - Compte-rendu des décisions prises par le Président du CCAS dans le cadre des délégations reçues du Conseil d’Administration
Le 09/02/2024 - Liste des délibérations du Conseil d'Administration du 5 février 2024
Le 04/01/2024 - Procès verbal du Conseil d'Administration du 11 Décembre 2023
Le 18/12/2023 - Liste des délibérations du Conseil d'Administration du 11 Décembre 2023
Le 18/12/2023 - Renouvellement du marché public d’assurances par le lancement d'un appel d'offre ouvert
Le 18/12/2023 - Autorisation d’engager et de mandater les dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2024
Le 18/12/2023 - Actualisation de la méthode d’amortissement des biens du Centre Communal d’Action Sociale
Le 18/12/2023 - Désignation d'un représentant au CVS de la Tour Totier
Le 18/12/2023 - Convention de mise à disposition des logements d'urgence
Le 18/12/2023 - Convention cadre entre la commune et le Centre Communal d'Action Sociale
Le 18/12/2023 - Compte-rendu des décisions prises par le Président du CCAS dans le cadre des délégations reçues du Conseil d’Administration
Le 20/11/2023 - Procès verbal du Conseil d'Administration du 16 Octobre 2023
Le 27/10/2023 - Liste des délibérations du Conseil d'Administration du 16 octobre 2023
Le 27/10/2023 - Adoption du règlement budgétaire et financier du CCAS de Castelginest
Le 27/10/2023 - Convention de collaboration avec l’hôtel Campanile pour l’accueil de victimes de violences intra-familiales
Le 27/10/2023 - Convention de partenariat avec le Crédit Municipal de Toulouse dans le cadre du micro-crédit
Le 27/10/2023 - Compte-rendu des décisions prises par le Président du CCAS dans le cadre des délégations reçues du Conseil d’Administration
Le 27/10/2023 - Modalités de mise à disposition des véhicules municipaux - évolution
Le 27/10/2023 - Convention de mise à disposition d’agents auprès du Centre Communal d’Action Sociale
Le 27/10/2023 - Mise en place du télétravail
Le 27/10/2023 - Budget principal – Décision modificative
Le 27/10/2023 - Autorisation d’engager et de mandater les dépenses pour les comptes 6232 Fêtes et Cérémonies et 6257 Réceptions
Le 27/10/2023 - Adoption de la nomenclature M57 au 01 Janvier 2024 pour le budget principal du CCAS de la commune de Castelginest
Le 12/10/2023 - Ordre du jour du Conseil d'Administration du 16 Octobre 2023
Le 13/06/2023 - Liste des délibérations Juin 2023
Le 13/06/2023 - Délibération 2023/013 Action en faveur des aînés: proposition des nouveaux tarifs pour les ateliers Séniors du CCAS
Le 13/06/2023 - Délibération 2023/014 Compte-rendu des décisions prises par le Président du CCAS dans le cadre des délégations reçues du Conseil d'Administration
Le 05/06/2023 - LISTE DES DELIBERATIONS JUIN 2023
Le 03/04/2023 - LISTE DES DELIBERATIONS AVRIL 2023
Le 03/04/2023 - Approbation du compte de gestion 2022 du SGC de Balma
Le 03/04/2023 - Approbation du Compte Administratif 2022 du CCAS
Le 03/04/2023 - Reprise et affectation des résultats de la gestion 2022
Le 03/04/2023 - Approbation du Budget Primitif 2023
Le 03/04/2023 - Groupement de commandes avec la commune de Castelginest pour la passation de marchés d'assurance
Le 03/04/2023 - Adhésion 2023 à l'association Union Nationale des Centres Communaux d'Action Sociale UNCCAS
Le 03/04/2023 - Compte-rendu des décisions prises par le président du CCAS dans le cadre des délégations reçues du Conseil d'Administration
Le 03/04/2023 - Convention de partenariat entre la commune, le CCAS et l'Association Handy Sitter
Le 13/02/2023 - Délibérations 2023.001 Compte-rendu des décisions prises par le Président du CCAS dans le Cadre des Délégations reçues du Conseil d'Administration
Le 13/02/2023 - Délibération 2023.002 Convention portant création d'un groupement de commandes, en vue de participer ensemble à l'adhésion à l'offre du RESAH pour les services de télécommunication.
Le 13/02/2023 - Délibération 2023.003 Débat d'orientation budgétaire 2023
Le 05/12/2022 - Délibération 2022.68 Autorisation de déposer des certificats d'urbanisme sur les terrains du CCAS
Le 05/12/2022 - Délibération 2022.69 Actualisation de la méthode d'amortissements des biens du Centre Communal d'Action Social
Le 05/12/2022 - Délibération 2022.70 Compte-rendu des décisions prises par le Président du CCAS dans le cadre des délégations reçues du Conseil d'Administration
Le 10/10/2022 - Délibération 2022.56 Autorisation d'engager et de mandater les dépenses d'investissements avant le vote du budget primitif 2023
Le 10/10/2022 - Délibération 2022.57 Convention de partenariat entre le Centre Communal d'Action Sociale de Castelginest et la Gendarmerie Nationale relative à l'accompagnement de victimes de violences intrafamiliales
Le 10/10/2022 - Délibération 2022.58 Convention de collaboration avec l'hôtel Campanile de l'Union pour accueil de victimes de violences intra familiales
Le 10/10/2022 - Délibération 2022.59 Adoption du règlement de fonctionnement du service de transport de la commune de Castelginest
Le 10/10/2022 - Délibération 2022.62 Compte-rendu des décisions prises par le Président du CCAS dans le cadre des délégations reçues du Conseil d'Administration
Le 25/07/2022 - Délibération N°51.2022 Critères d'attribution des aides à la restauration scolaire
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